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01/08/2008

Larcher se présente à la présidence du Sénat

Larcher se présente à la présidence du Sénat
Gérard Larcher (UMP) annonce sa candidature à la présidence du Sénat, dont l'élection aura lieu le 1er octobre, dans un entretien de l'hebdomadaire Paris-Match.

IM
01/08/2008

Rentrée du Parlement le 22 septembre

Rentrée du Parlement le 22 septembre
Une session extraordinaire du Parlement se tiendra à partir du 22 septembre pour examiner le projet de loi sur les revenus du travail et celui sur le Revenu de solidarité active (RSA), selon Matignon.

IM
30/07/2008

Le Web est devenu gros. Trop gros ?

Le Web est devenu gros. Trop gros ?
Les ingénieurs qui travaillent pour le moteur de recherche Google affirment qu'ils ont recensé mille milliards de pages Web sur le Net. Bigre …


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28/07/2008

JO Pékin : tous les billets sont vendus

JO Pékin : tous les billets sont vendus
Tous les billets pour les épreuves olympiques ayant lieu à Pékin ont été vendus, ont annoncé dimanche soir les organisateurs des JO.

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24/07/2008

20 universités autonomes

20 universités autonomes
Les universités retenues par Valérie Pécresse sont les suivantes: Aix-Marseille II, Cergy-Pontoise, Clermont-Ferrand I, Corte, Limoges, Lyon I, Marne-la-Vallée, Montpellier I, Mulhouse, Nancy I, Paris V, VI et VII, La Rochelle, Saint-Etienne, Strasbourg I, II et III, Toulouse I et Troyes.


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24/07/2008

Fin de la session parlementaire

Fin de la session parlementaire
La session extraordinaire du Parlement, qui avait débuté le 1er juillet, s'est achevée, dans la nuit de mercredi à jeudi, après l'adoption définitive du projet de loi sur "les droits et devoirs" des chômeurs.


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Social

Concertation autour du CSA

Martin Hirsch, a réuni le 9 juillet, près de 150 personnalités - parlementaires, présidents de conseil général, expérimentateurs du RSA, partenaires sociaux, associations et bénéficiaires de minima sociaux - autour d'une Conférence de concertation pour arrêter les derniers éléments de cadrage du RSA.



Concertation autour du CSA
A l'issue de cette conférence, de grandes lignes de convergence ont été dégagées :

Montage et financement du dispositif
- La construction du RSA se fera par la fusion du RMI, de l'API et des mécanismes temporaires d'intéressement ;
- des financements nouveaux, pouvant aller de 1 à 1,5 milliard d'euros par an, seront consacrés par l'État à la création du RSA. Une évolution ultérieure vers un instrument unique de soutien aux bas revenus pourrait être envisagée dans un deuxième temps ;
- une articulation cohérente avec la PPE a été actée : des pistes d'évolutions de la PPE ont été avancées comme le gel de son barème ou l'abaissement de certains plafonds ;
- la question d'un barème national a fait l'objet d'une convergence, toutefois des possibilités d'expérimentation sur certains territoires volontaires et dans des conditions encadrées par la loi pourraient être envisagées ;
- dans le cadre d'une enveloppe budgétaire définie, la plupart des participants ont privilégié la recherche du barème du RSA le plus favorable, plutôt qu'un barème moins élevé, avec une aide financière temporaire ;
- le principe d'un cumul intégral entre le RSA et les revenus du travail pendant les trois premiers mois de la reprise d'emploi a été retenu pour tenir compte des frais inhérents à la reprise d'emploi.

Les autres pistes évoquées
- Les partenaires sociaux ont souhaité que la question de la prise en compte de l'ASS fasse l'objet d'une concertation dans le cadre de la négociation sur l'assurance chômage.
- Pour ce qui est de l'ouverture du RSA aux 18-25 ans, le Gouvernement a indiqué qu'il était disposé à permettre des programmes expérimentaux sur certains territoires.
- Les crédits consacrés à la prime de Noël ne seront pas utilisés pour financer le RSA. Une discussion sera ouverte pour proposer à l'avenir une utilisation plus équitable de ses crédits, sous une forme pouvant se substituer à la prime de Noël.

Martin Hirsch entend s'appuyer sur ces grandes lignes de convergence pour élaborer le projet de loi qui sera soumis au Parlement à l'automne 2008.


Vendredi 11 Juillet 2008
CD


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