Recherche



Brèves
12/03/2010

Nice est de loin la ville la plus vidéo-surveillée de France

Avec plus de 600 caméras de vidéosurveillance d’ici à la fin de l'année, cela fera de Nice "la ville la mieux équipée de France" en matière de vidéosurveillance puisqu’avec une caméra pour 600 habitants à comparer au ratio d’une caméra pour 2000 habitants à Paris, la surveillance est maximale comme l’a précisé son maire Christian Estrosi.

IM
12/03/2010

Public Sénat lance un « portail » d'info politique pour élargir son public

La chaîne Public Sénat, disponible gratuitement sur la TNT, a lancé mercredi sur internet son nouveau "portail d'information politique et parlementaire" permettant notamment de converser avec des hommes politiques. Le but ? Elargir son public et augmenter son audience ...

IM
12/03/2010

Japon: des voiturettes électriques faites main pour la santé de la planète

Japon: des voiturettes électriques faites main pour la santé de la planète
La mission que s'est confiée la petite entreprise japonaise Takeoka de changer la piètre image des voiturettes pour le bien-être de la planète, consiste, avec sa dizaine d'ouvriers, à fabriquer, à la main, des petites automobiles électriques très mignonnes, au style "kawaï" dit-on là-bas …

IM
12/03/2010

Le manuscrit de la théorie de la relativité d'Einstein exposé en Israël

Le manuscrit de la théorie de la relativité d'Einstein exposé en Israël
L'Académie israélienne des sciences expose depuis dimanche dernier et pour la première fois dans le monde le manuscrit original de la théorie générale de la relativité, écrit en 1916, par le physicien Albert Einstein.
Photo: AFP

IM
12/03/2010

La justice européenne confirme le principe du pollueur-payeur

La justice européenne confirme le principe du pollueur-payeur
Les exploitants qui ont des installations à proximité d'une zone polluée peuvent être présumés responsables de la pollution a affirmé une fois de plus mardi la Cour européenne de Justice confirmant ainsi le principe du pollueur-payeur.
Photo: AFP

IM
12/03/2010

50 propositions contre le racisme

50 propositions contre le racisme
Le Conseil représentatif des Associations noires (Cran) a présenté, mardi, 50 propositions pour lutter contre le racisme et le communautarisme. Parmi celles-ci figurent la création d'un ministère de la Diversité ou encore la délivrance d'une attestation de contrôle policier.

IM

Inscription à la newsletter
 


Elections

De fortes contraintes sur la répartition de la dotation globale de fonctionnement (DGF)

La réunion annuelle du Comité des finances locales consacrée à la répartition des crédits de la dotation globale de fonctionnement (DGF) devait se tenir ce mardi 2 février.



De fortes contraintes sur la répartition de la dotation globale de fonctionnement (DGF)
Cette année, la DGF des communes et groupements, constituée de la dotation forfaitaire, de la DGF des EPCI et des dotations de péréquation communales (dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale, dotation de solidarité rurale et dotation nationale de péréquation), s'élève à 23,58 milliards d'euros, après prise en compte de l'abondement de 131,2 millions d’euros financé par redéploiement au sein de l'enveloppe des concours financiers.
Or, en raison des contraintes de financement qui pèsent en 2010 sur la répartition de la DGF des communes et des EPCI (notamment du fait de la prise en compte du recensement), le législateur a prévu que le complément de garantie dû à chaque commune diminue de 2% en 2010 par rapport à 2009. De plus, un autre article de la de la loi de finances pour 2010 fixe à 70 millions d’euros au minimum l'accroissement de DGF réservé à la DSU en 2010, comme en 2009.

La DSU devrait donc progresser de 6,02% par rapport à 2009
Il revient donc au Comité de fixer les taux d’évolution des composantes de la dotation forfaitaire des communes et les montants des attributions par habitants des différentes catégories de groupements à fiscalité propre.

La dotation d’intercommunalité : hausse de 3,39 à 4,65%
Quant à la dotation d’intercommunalité, parce qu’il faut prendre en compte l’augmentation du nombre d'EPCI à fiscalité propre, passé de 2.601 au 1er janvier 2009 à 2.611 au 1er janvier 2010, devrait connaître une progression comprise entre +3,39% (+82,26 millions d’euros) et +4,65% (+112,848 millions d’euros), selon les choix du CFL.

Mardi 2 Février 2010
IM



Dans la même rubrique :
1 2 3 4 5 » ... 55

Elections | International | Europe | France | Politique | Economie | Environnement | Social | Société | Sciences | Santé | Médias | Education | Culture | Justice | Collectivités Locales | Médiathèque | Sports & Loisirs | Technologies | Services de l'Etat | Institutions | Associations | Ministères | Partis | Syndicats | Collectivités | Entreprises | Nouveaux produits | Coup de gueule | Editorial | Chronique


Document sans nom

Document sans nom

Document sans nom