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Brèves
03/09/2008

Un plan de relance économique de 73 milliards d'euros pour le Japon

Un plan de relance économique de 73 milliards d'euros pour le Japon
Le gouvernement japonais a annoncé un plan de relance économique de 11.700 milliards de yens soit 73 milliards d'euros afin de stimuler la croissance en panne dans le pays. Le but ? Soutenir les consommateurs, les entreprises et les agriculteurs face aux prix élevés du pétrole et des matériaux de base …

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03/09/2008

François Fillon entame l'évaluation des ministres

François Fillon entame l'évaluation des ministres
Ces entretiens, qui concernent les quinze ministres de plein exercice et Martin Hirsch, Haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, se poursuivront ces dix prochains jours, a-t-on précisé à Matignon. Première reçue : la ministre de la Culture et de la Communication, Christine Albanel.


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03/09/2008

Dégringolade accélérée du pétrole dans le sillage de l'euro en chute libre

Dégringolade accélérée du pétrole dans le sillage de l'euro en chute libre
Pour la première fois depuis avril dernier, les cours du pétrole sont tombés, mardi, sous 105 dollars.
En revanche, le regain du billet vert accélère le départ des investisseurs du marché pétrolier. Placement refuge contre l'inflation ? Le dollar remonte… et pourrait se renforcer encore davantage face à l'euro.
La raison ? Les spéculations grandissantes sur le caractère inéluctable d'un « assouplissement monétaire » en Europe.


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03/09/2008

L'Europe plus proche de la récession que les USA

L'Europe plus proche de la récession que les USA
Selon l'OCDE, qui a relevé ses prévisions de croissance américaine pour cette année, l'Europe est désormais plus proche de la récession que les Etats-Unis. Du coup l'institution a abaissé ses prévisions relatives à la zone euro et particulièrement celles de la Grande-Bretagne.



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03/09/2008

Les glaciers en voie de disparition d'ici la fin du siècle

Les glaciers en voie de disparition d'ici la fin du siècle
Selon un rapport de l'ONU publié lundi, la plupart des montagnes du monde entier risqueraient de perdre leurs glaciers d'ici la fin du siècle. Si le réchauffement climatique se poursuit au train actuel …
La question est de savoir s'il faut prendre les experts de l'UNEP au sérieux !


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03/09/2008

Un 'prêt écologique' au budget 2009

Un 'prêt écologique' au budget 2009
Selon notre confrère Les Echos, un prêt à taux zéro, pour aider les Français à rénover leurs logements et à les rendre plus écolo, serait en préparation pour l'an prochain. Baptisé "éco-PTZ", ce prêt ne sera soumis à aucune condition de ressources. En revanche, il sera plafonné à 30.000 euros. Coût estimé pour Bercy : plus d'un milliard d'euros en année pleine.


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Collectivités Locales

La CNIL dispense de déclaration la gestion informatisée du fichier électoral communal

La Commission nationale Informatique et Liberté (CNIL) publiait au JO de samedi dernier (1) sa douzième dispense de déclaration qui concerne la gestion informatisée du fichier électoral communal.



La CNIL dispense de déclaration la gestion informatisée du fichier électoral communal
Les formalités déclaratives applicables à la gestion informatisée du fichier électoral des communes pouvaient, jusqu'à aujourd'hui, relever de trois normes simplifiées différentes (NS n° 24 pour la liste électorale principale, NS n° 38 pour les listes complémentaires, NS n° 32 concernant les communes de moins de 2.000 habitants), ce qui constituait une source de confusion pour les collectivités locales.

La gestion des données contenues dans les listes électorales étant strictement réglementée par le Code électoral et les textes spéciaux se rapportant aux opérations électorales, la CNIL a décidé, le 20 mai dernier, de dispenser de déclaration les fichiers constitués par les communes dans ce cadre.

(1) Délibération n° 2008-116 du 20 mai 2008 dispensant de déclaration les traitements automatisés de données à caractère personnel relatifs à la gestion du fichier électoral des communes (décision de dispense de déclaration n° 12), JO du 7 juin 2008.

Pour télécharger la décision du 20 mai 2007, voir premier lien ci-dessous.
Pour télécharger la décision du 9 mai 2006 (dispense n° 7), voir second lien ci-dessous.
www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=DCE62A26B1606AC181C099798EE0F061.tpdjo01v_1?cidTexte=JORFTEXT000018934446&dateTexte=&oldAction=rechJO

www.cnil.fr/?id=2016


Mercredi 11 Juin 2008
BM



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