Des magistrats au ministère de la Défense

Pour la deuxième année consécutive, le ministère de la Défense accueillera des magistrats qui effectueront, dans le cadre de leur formation continue, une semaine de stage destinée à mieux comprendre les problématiques juridiques des militaires et de la défense.

En lien avec l'Ecole nationale de la magistrature (ENM), ce stage, intitulé « le militaire et le droit », se déroulera à Paris du 7 au 11 juin 2010. Il regroupera 20 magistrats de l'ordre judiciaire dont les candidatures ont été retenues par l'Ecole.

Organisé au sein de la direction des affaires juridiques du ministère de la Défense (SGA/DAJ) par la division des affaires pénales militaires (DAPM) et avec le soutien de l'Etat-major des armées (EMA), ce stage conduira les magistrats à découvrir des sites opérationnels, à rencontrer les responsables des états-majors et à s'informer sur l'encadrement juridique des opérations.

Le thème du « secret défense » sera au cœur des sujets abordés au travers notamment d'une journée complète consacrée à ce sujet et au cours de laquelle interviendront les services et les autorités qui sont en charge de ces questions. Par ailleurs, les spécificités juridiques liées aux missions accomplies en OPEX mais aussi dans le cadre de la lutte contre la piraterie ou les trafics illicites seront exposées par les responsables de la direction des affaires juridiques et de l'Etat-major des armées.

Ce stage constitue une volonté du ministère de la Défense de poursuivre une démarche de confiance et de coopération avec les milieux judiciaires.

A la fin du stage, les stagiaires procéderont au débriefing de la semaine passée au sein de l'institution militaire.