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Le site www.francematin.info est édité par Soluciones Vega S.L..
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Le site www.francematin.info est hébergé par la société SAS OVH enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille sous le numéro 424 761 419
Adresse : 2, rue Kellermann BP 80157 - 59053 ROUBAIX Cedex 1
Email : support@ovh.com
Tel : +33 (0)8 203 203 63
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La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, son, dessins, photographies, graphisme et tout autre élément composant le site, sont la propriété de l’Éditeur.
La représentation, totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, et/ou des éléments y figurant, sans autorisation expresse et préalable de l’Éditeur, est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable. Toutes les demandes de reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion doivent être envoyées à l’adresse email rgpd@francematin.info. De même, les bases de données d’informations sont protégées. Toute extraction ou tentative d’extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d’engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
Les particuliers sont autorisés à utiliser le site dans un cadre strictement privé en respectant les conditions suivantes :
• le matériel imprimé ne peut être utilisé à des fins commerciales;
• toute copie effectuée garde les mêmes droits de copyright que le matériel original;
• la technologie et les procédés utilisés dans le site peuvent être sujets à d’autres droits de propriété intellectuelle appartenant à Francematin.info.
• les images diffusées sur le site sont protégées et ne peuvent être reproduites sans le consentement écrit de leur propriétaire;
• aucun logo ou aucune marque commerciale apparaissant sur le site ne peut être imprimé ou copié sauf en tant qu’illustration faisant partie d’un texte.
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