Le séminaire gouvernemental a débouché sur des propositions destinées à renforcer le pacte national autour de trois objectifs.
- Mieux faire connaître les valeurs de la République
Afin de pérenniser le débat sur l'identité nationale, une commission composée de parlementaires et d'intellectuels, notamment d'historiens, sera installée auprès d'Eric Besson. Elle sera chargée de suivre la mise en œuvre des mesures actées par le séminaire et d'en proposer de nouvelles.
- Dans un souci de mieux faire connaître les valeurs de la République, le Gouvernement a acté la création d'un carnet du jeune citoyen, dont l'objectif est d'accompagner, du primaire au lycée, la formation civique des élèves. Le ministre de l'Education nationale sera chargé de conduire une réflexion sur ce sujet avec les instances compétentes, afin de mettre en oeuvre ce carnet à la rentrée 2010. Parallèlement, le programme d'enseignement de l'éducation civique sera renforcé dans les collèges et les lycées.
Dans cette même optique, le nouveau service civique, en cours de discussion au Parlement, devrait comporter un module de formation aux valeurs de la République.
- La journée d'appel et de préparation à la défense sera, quant à elle, transformée pour devenir un véritable rendez-vous citoyen. Enjeu : sensibiliser tous les Français aux droits et devoirs qui les lient aux autres membres de la communauté nationale, de façon à mieux vivre ensemble.
- Cultiver la fierté d'être français
Le drapeau français sera apposé sur tous les frontispices des établissements scolaires et la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen sera présente dans les salles de classe.
Pour redonner tout son sens à la célébration de la Fête nationale, l'ensemble des acteurs qui œuvrent au service de la Nation sera mis à l'honneur.
- Renforcer l'intégration des étrangers dans la communauté nationale
Le contrat d'accueil et d'intégration, généralisé en 2006, créera un lien contractuel fort entre la France et chaque étranger qui souhaite s'installer durablement dans notre pays. Il est notamment prévu d'augmenter le niveau de connaissance de la langue française et de mettre l'accent sur le respect des valeurs de la République, en particulier le principe de l'égalité entre les hommes et les femmes.
L'accession à la nationalité française par naturalisation ou par acquisition fera l'objet d'une cérémonie solennelle, au cours de laquelle les Français naturalisés devront signer une "charte des droits et des devoirs" devant une autorité publique.
Enfin, l'opération "l'école ouverte aux parents d'enfants étrangers", expérimentée avec succès dans douze départements, sera généralisée.
Le Premier ministre a annoncé que le président de la République s'exprimera sur le sujet d'ici au mois d'avril et que d'autres mesures seront proposées dans les mois à venir.